MENTIONS LEGALES

Editeur du site

 

Le site www.territoiressubmerges.com est édité par Territoires Submergés. Territoires Submergés est une fondation reconnue d’utilité publique, dont le siège social est situé au 4 avenue de la Solidarité, 75020 PARIS.

Droits d'auteur

 
 

Ce site respecte le droit d’auteur. L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de Territoires Submergés. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.                 

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Territoires Submergés » ou son logo, seuls ou associés, ainsi que les autres marques, modèles ou dessins enregistrés, qui sont la propriété de Territoires Submergés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de Territoires Submergés.

Conditions d'utilisation

 

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies « telles quelles » sans garanties d’aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Territoires Submergés n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site Territoires Submergés ou ses sites annexes.

Territoires Submergés n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site WEB. Territoires Submergés a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas Territoires Submergés ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et / ou de l’utilisation de ce site WEB ou d’autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d’informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information ou autre.

Hébergement

 

Le site www.territoiressubmerges.com est hébergé par la société O2 SWICH.

Retour en haut